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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) POUYET
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C T M
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

C T M
POUYET SA

Numéro de dépôt :
1345513
Date de dépôt :
06/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/03/2006

Présentation de la marque C T M

Déposée le 6 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) POUYET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C T M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) POUYET domicilié(e) 6/8 rue du Vieux Chemin, 94200 IVRY SUR SEINE (dossier no 2064570) - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 024 343 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Stéphanie FOURNIER C% CAPRI (sarl) domicilié(e) (dossier no 2064570) - France.

La marque C T M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1345513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C T M est expirée depuis le 6 mars 2006.

POUYET a également déposé les autres marques suivantes : RCP , MCS MULTI CABLING SYSTEM , CHEMINEES POUYET , S C P , MCS MINI CABLING SYSTEM , SCOOP , ICS , POUYET CABLING SYSTEM , SCP SYSTEME DE CABLAGE POLYVALENT , POUYET LA CONNEXION


POUYET SA - 6/8 rue du Vieux Chemin, 94200 IVRY SUR SEINE (dossier no 2064570) - France - SIREN 642024343


Stéphanie FOURNIER C% CAPRI (sarl) - (dossier no 2064570) - France


Renouvellement sans limitation le 4 mars 1996 n°2064570 - Publication au BOPI 1996-03-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-33

Inscription le 28 février 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°198287 - Publication au BOPI 1996-02-28

Inscription le 28 février 1996 - Transmission de propriété n°198286 - Publication au BOPI 1996-02-28

Inscription le 28 février 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°198285 - Publication au BOPI 1996-02-28

Appareils et matériels électriques de raccordement et cablage, de connexion de commutation.